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Le procès de Mark Zuckerberg (à propos de The social network)

30 octobre 2010

The social network de David Fincher est un excellent film à de multiples points de vue. Chacun peut y trouver l’écho de quelques moments plus ou moins importants de sa vie au cours des dernières années. Le geek y verra une histoire de geek. Le psy trouvera chez Mark Zuckerberg un bon exemple de nerd à tendance fortement autistique. Certains y verront une illustration des mutations de l’entreprise, voire du capitalisme, sous l’empire des technologies de la communication. Ce qui est sûr, c’est que, à strictement parler ce n’est pas un film sur Facebook. Pour le juriste, le film apparait non seulement comme une histoire d’entreprise mais aussi et surtout comme une forme originale de court room drama. C’est d’ailleurs la principale originalité du film par rapport au livre qui l’a inspiré (B. Mezrich, La revanche d’un solitaire). Si l’auteur du livre s’est inspiré de comptes rendus des deux procès intentés à Mark Zuckerberg, il n’a pas fait de la confrontation juridique un ressort de son œuvre. C’est sans doute en cela que le film est finalement plus puissant que le livre.

Le cadre du procès permet de placer Mark Zuckerberg face à ses accusateurs. A la réflexion, il permet d’une certaine façon d’atténuer la charge que pouvait constituer le livre en lui redonnant la parole, une parole sèche, ironique et pleine de prétention. C’est le propre du procès d’être contradictoire : audiatur et altera pars. Le débat judiciaire implique que l’on entende aussi l’accusé. L’originalité du film est  d’être construit autour de deux procès sans parler de l’épisode d’ailleurs assez intéressant et précurseur de la procédure disciplinaire engagée à la suite du crash du réseau de l’Université provoqué par la création du légendaire premier site permettant de désigner les plus jolies filles du campus. Le premier procès est celui de l’idée originelle voire du péché originel. Mark Zuckerberg a-t-il oui ou non « volé » l’idée de Facebook aux jumeaux Winklevoss ? Le second procès est celui d’un Caïn numérique qui a tué financièrement le cofondateur de l’entreprise. Eduardo Saverin (joué par un excellent Andrew Garfield) a financé les débuts de The Facebook avant de se faire sortir brutalement de la société alors que Facebook (le the est tombé sur les conseils de Sean Parker, fondateur de Napster) passait le million d’inscrits. Il avait naïvement signé sans le lire un contrat financier restructurant l’entreprise alors que ce contrat, différent de celui signé par les autres associés et investisseurs, le mettait à la merci d’augmentations de capital diluant sa participation.

Le film ne multiplie pas pour autant à l’excès les points de vue et l’ensemble reste très lisible. Son originalité tient à la dualité des procédures et à la particularité du débat mis en scène. L’espace de la confrontation juridique n’est pas la salle d’audience. On comprend bien dès le début (au cas où on ne le saurait pas déjà) que le véritable procès n’aura pas lieu. D’ailleurs, au plan juridique, la nature des procédures en cours n’apparait pas clairement pour un non familier de la procédure américaine. Dans le procès Winklevoss, l’instance a été effectivement engagée. Les dépositions ont lieu sous serment et sont retranscrites avec précision. Dans le procès qui oppose Zuckerberg à Eduardo Saverin, la forme juridique est moins présente. Cela donne d’ailleurs une force supérieure aux scènes relatives à l’opposition des deux anciens amis et associés. Mark Zuckerberg n’a manifestement jamais éprouvé que du mépris pour les jumeaux Wincklevoss alors que l’on peut penser qu’il a existé une forme d’amitié entre Zuckerberg et Saverin. Dans les deux cas, la confrontation, plus ou moins formelle selon l’affaire en cause, tient davantage de la négociation que de l’élaboration d’un jugement. Les deux différends ont d’ailleurs donné lieu à des transactions dont les termes ne sont pas connus avec précision. En définitive, The social network renouvelle d’une manière intéressante le court room drama en sortant du cadre processuel qui caractérisait largement le genre.

Sur le fond, la question est complexe en droit français mais aussi, pour ce que j’en sais, en droit américain. A priori, Zuckerberg a utilisé une idée des frères Winklevoss mais ceux-ci ne lui avaient donné aucune forme ni application quelconque. Traditionnellement, les simples idées ne sont pas protégeables car elles sont, selon la formule consacrée, de libre parcours. Les choses sont devenues bien plus compliquées depuis que l’on a reconnu la valeur économique de certaines idées, parfois appelées concepts. La position traditionnelle est vivement contestée depuis plusieurs années par une partie de la doctrine et notamment par M. Philippe le Tourneau (inventeur de la notion de parasitisme). En France, comme aux États-Unis semble-t-il, il peut arriver que le juge protège une idée sans le dire expressément. Pour se limiter à la France, un créateur de site internet a pu obtenir la protection de son site par le droit de la propriété intellectuelle (CA Paris, 10 oct. 2003, Sté Belleville, protection d’un site internet à raison de l’originalité de son idée). De même un créateur d’un site a pu, sur le terrain de la concurrence déloyale obtenir la condamnation d’un concurrent qui, après avoir extrait des données du site, a démarché certains annonceurs en créant un risque de confusion avec lui (CA Paris, 21 nov. 2008, RG 07/10985, SARL Select à Domicile, SARL Auxidom c/ SARL Cariboo Networks). Bien que le principe traditionnel soit maintenu, l’évolution du droit de la propriété intellectuelle justifie que face à une accusation telle que celle formulée par les frères Winklevoss et leur associé, on soit incité à rechercher une transaction afin d’éviter une décision judiciaire. Toutefois, il faut reconnaître (sans chercher à défendre Mark Zuckerberg) que les sites de socialisation fondés sur la même idée que TheFacebook étaient impossibles à dénombrer. L’idée était en réalité dans l’air du temps et ne présentait peut-être pas, à la réflexion, assez d’originalité pour être protégée même indirectement. Il en serait autrement s’il était établi que Mark Zuckerberg avait utilisé non seulement une idée mais des lignes de codes destinées à structurer le site des frères Winklevoss ; ce qu’il a toujours nié.

Il y aurait bien d’autres choses à dire de The social network. Sans doute l’aspect juridique est-il plus une technique de narration qu’un  thème  de l’œuvre mais il ne saurait être négligé tant il contribue à la réussite du film.

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7 commentaires leave one →
  1. Mouton permalink
    31 octobre 2010 17 h 35 mi

    Je suis d’accord avec vous. Un bon film pour illustrer l’histoire de « geek » et de non geek dans un projet innovant d’entreprise (sans le savoir) avec des collaborations de fait et des collaborateurs qui « divorcent » face au tour de table des financiers qui structurent la croissance avec des opportunistes et des groupies qui vampirisent le noyau.

    Dans la vie des affaires, on retrouve ces ingrédients parfois sans la « success storie » évidemment.

    La composante juridique est le squelette du scénario pour articuler l’histoire. Un bon cas pédagogique pour sensibiliser les étudiants à la propriété intellectuelle.

    Selon le film, je serai compréhensif avec Mark Zuckerberg car finalement c’est un étudiant frustré mais doué qui met le doigt sur une création au bon moment dont la croissance et le potentiel lui échappent…et le rendent impuissant face aux conséquences.

    En France, les idées sont de libre parcours… Cependant, prendre date sur ses créations ou utiliser la PI semble primordial si l’on peut invoquer l’acte frauduleux…

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  2. Francois P permalink
    2 novembre 2010 0 h 56 mi

    Je reviens d’avoir vu the social network:un bon film bien serre .on y croit ..
    Sur le fonds ,beaucoup de grandes inventions ont ete faites a partir d’idees en l’air. Qui avrainent invente l’avion? La radio ,l’automobile ?

    J’ai ete beaucoup interesse par le jeu du fonds d’investissement.Il vaudrait mieux revenir a des introductions en Bourse dans des compartiments a risques ,mais avec des regles plus transparentes et plus democratiques
    FP

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  3. 3 novembre 2010 11 h 28 mi

    @Mouton, il est vrai que le film invite à plus de sympathie envers Zuckerberg que le livre. Il reste un mystère qu’ont pointé plusieurs critiques : comment un asocial tel que Zuckerberg a pu créer une nouvelle forme de sociabilité si caractéristique de notre époque ?

    Par ailleurs, vous avez raison sur l’importance de prendre rang… les jumeaux ont été négligents. A strictement parler, en mettant en ligne leur site ConnectU après FB, ils se seraient presque mis en faute…

    J’ai trouvé une autre référence qui peut donner un élément de comparaison. Il s’agit d’un arrêt de la CA de Versailles du 9 octobre 2003 à propos des fonctionnalités d’un logiciel : elles ne sont pas protégées en tant que telle dans la mesure où elles correspondent à une idée.

    @FrançoisP si l’attribution de la paternité de certaines créations industrielles est déjà si difficile, on ne peut que reconnaître que cela s’avère encore plus compliqué en matière d’internet…

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  4. 5 novembre 2010 16 h 06 mi

    Merci pour cette critique éclairée trouvée grâce à « Droit et cinéma, Regards croisés ». Il est toujours intéressant de voir comme le cinéma parvient à s’approprier un phénomène de société pour le porter au-delà de ce qui aurait pu n’être qu’un simple documentaire. Et lorsque la critique devient juridique, que demander de plus ?

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    • 5 novembre 2010 23 h 32 mi

      Merci pour ce commentaire encourageant. J’ai été très heureux que ce billet soit repris sur Droit & cinéma, Regards croisés. N’oubliez pas d’ailleurs de commenter ce billet et les autres sur ce blog (double travail !!).

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  5. 7 juillet 2012 21 h 31 mi

    Je viens de voir ce film que j’ai trouvé très intéressant. J’ai appris plein de choses! Je suis en tout cas très contente de m’être supprimée de Facebook depuis un an, ça ne me manque pas, je trouve ça malsain, etc…
    Mark n’a pas l’air d’être quelqu’un de bien dans le film, il dit que les faits sont réels mais que les caractères des personnages sont différents, donc j’espère pour lui qu’il n’est pas réellement comme ça!

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