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Faut-il supprimer le mariage civil ?

27 janvier 2012

La question du mariage civil agite une partie de la cathosphère ces derniers jours à la suite des propos du secrétaire d’état à la famille sur la revalorisation de l’institution. Pour Koz, il faut sauver le mariage civil tandis que pour Le Chafouin, il faut évidemment revaloriser le mariage civil. Même si je peux paraître rabat-joie (disons que je suis de mauvaise humeur), je reste dubitatif à l’égard de la proposition gouvernementale. Au risque de sombrer dans le paradoxe, je serais presque tenté de dire que si le gouvernement envisage des mesures de nature à redonner le sens du mariage civil, c’est que celui-ci doit être bien mal en point.

Il ne faut pas fermer les yeux sur la situation actuelle de l’institution civile que l’on désigne sous le nom de mariage (je pars de l’hypothèse, un peu nominaliste, qu’il s’agit vraiment d’un mariage). Selon l’INSEE, près de 134.000 divorces ont été prononcés, en 2011, pour 251.654 mariages. Autrement dit, de manière approximative, un mariage sur deux finit par un divorce. Autre facteur donnant une idée de l’affaiblissement de l’institution : le mariage et le PACS sont quasiment au coude à coude dans les statistiques (241 000 mariages en 2011 (273 000 en 2007) pour 195 000 PACS).

Alors qu’attend-on réellement d’un kit de survie du futur marié ? Une petite information juridique à base d’exégèse des articles 212 et suivants du Code civil fera-t-elle de meilleurs époux ? Cela me fait penser à cet écrivain qui lors des travaux de la Commission de révision du Code civil créée en 1904 avait proposé d’insérer l’amour parmi les devoirs des époux. J’aime le droit ! Si si, vraiment… Mais vraiment, là, il ne faut pas rêver!! La normativité n’est pas de la magie. Une prise de conscience des devoirs liés à l’état d’époux est assurément une bonne chose. Elle évitera quelques mauvaises surprises mais n’aura évidemment aucun effet sur le taux de divorce.

D’ailleurs, qu’est-ce que cela va vraiment changer aux difficultés (aux coups et aux coûts) du démariage ? De toute façon, une grande partie des séparations touchent des personnes qui ne sont pas mariées. Par ailleurs, pour les couples mariés, oublie-t-on qu’une partie significative des divorces concernent, si ce n’est des catholiques, du moins des personnes qui se sont passées par l’Église (près d’un tiers des mariages civils sont suivis d’une célébration religieuse) ? Elles ont été suivies nos magnifiques préparations au mariage qui ont le mérite d’exister mais sans doute pas beaucoup plus. Sans doute, permettent-t-elle un échange humain autour des questions réellement fondamentales liées à l’engagement que l’on s’apprête à prendre (V. ce qu’en dit très justement Le Chafouin).

Bref, autant regarder les choses en face : le mariage civil n’a plus guère de valeur. Il permet tout au plus d’obtenir (pour peu de temps sans doute) des droits supérieurs en cas de décès du conjoint. Ce n’est finalement qu’une prime au conjoint qui était là lors du décès. Koz cite l’excellente thèse de son pote Jean (un mien collègue d’une prestigieuse université avec qui j’ai partagé le même directeur de thèse) qui démontre avec rigueur qu’il ne reste guère d’avantage au mariage sur le terrain civil. La jurisprudence récente renforce encore ce constat. Certains ont remarqué un récent arrêt de la Cour de cassation qui a écarté la nullité d’un contrat de courtage matrimoniale conclu par une personne mariée (Cass. 1re civ., 4 novembre 2011). Les moins juristes auront tout au moins aperçu les affiches de Gleeden qui renouvelle sa campagne de promotion de l’adultère. Le mariage civil a perdu toute nature sociale et n’est même plus protégé comme le serait un contrat ordinaire (dont l’opposabilité aux tiers a été paradoxalement renforcée depuis quelques années). L’obligation de fidélité n’est plus garantie par le droit ; elle ne trouve de sanction que dans le divorce.

On ne peut nier que le divorce (mais aussi la séparation d’un couple de concubins dont la relation a duré un peu plus que la moyenne et éventuellement avec des enfants) est un drame humain pour les adultes et évidemment pour les enfants. Les femmes sont souvent présentées comme des victimes de la séparation. C’est sans doute souvent vrai mais il y a là un paradoxe. En effet, ce sont elles qui prennent dans la grande majorité des cas l’initiative de la séparation notamment parce qu’elles jugent que leur conjoint ne leur porte pas assez d’attention ou ne participe pas assez aux tâches ménagères. On peut remarquer d’ailleurs avec François de Singly que ces manquements ne portent pas atteinte à des obligations expressément mentionnées dans les dispositions du Code civil…

Pourquoi les gens continuent-ils à se marier ? Parce qu’ils s’aiment et veulent payer moins de droit de succession… Mais surtout pourquoi alors l’État s’entête-t-il à organiser une telle institution qu’il ne protège pas et qui n’a manifestement plus de sens pour lui ? A terme, il n’est pas impossible que l’on envisage sérieusement l’abolition du mariage. Sans aller jusqu’à l’interdiction, il ne serait pas inenvisageable que l’on en vienne à supprimer toute forme institutionnelle d’union. Ce ne serait pas illogique et certains anarchistes et quelques libéraux s’y retrouveraient peut-être comme certains défenseurs du gender. Autant dire que ce serait très tendance…

edit: Pour être clair : ce n’est pas mon souhait de voir disparaître le mariage civil.

Et après tout, qu’est-ce que cela pourrait faire aux catholiques si l’État sabordait son ersatz de mariage ? Ce serait un peu facile sans doute de sombrer dans une indifférence parfois teintée d’amertume. Il serait toutefois possible d’envisager la reconnaissance du mariage religieux à côté du mariage civil et de dissocier les deux institutions comme l’envisage Liberté Politique. Le mariage religieux pourrait ainsi produire des effets civils (ce ne serait toutefois pas sans danger en cas de nouvelles progressions du principe de non discrimination). Il reste que même purement civil, le mariage a plus de sens pour l’Église que pour la plupart de ses défenseurs laïcs et pour l’État. Il reste la structure naturelle d’accueil des enfants ce qui lui donne une dignité propre. La famille reste la première communauté humaine (je n’aime pas beaucoup l’expression cellule de base) : chronologiquement (nous vivons dans notre famille avant de découvrir d’autres communautés) et peut-être même logiquement (ça peut se discuter). Il ne faut pas idéaliser la famille mais il reste qu’elle a une vocation toute particulière au service de la personne et de son développement, indépendamment de sa signification spirituelle. Peut-être n’est-il pas possible de supprimer réellement le mariage sans le remplacer par des structures totalitaires. La protection de la famille et du mariage est peut-être même un élément nécessaire d’une authentique politique républicaine (edit: d’où mon regret de ne pas voir le mariage civil mieux protégé).

Face à la décadence d’une institution laïque, la réponse de l’Église et des chrétiens ne peut que tendre à témoigner d’une alternative évangélique. Et il faut bien reconnaître qu’ici les difficultés sont nombreuses et particulièrement pesantes. Les catholiques divorcent quasiment autant que les autres et globalement le témoignage est des plus limités. Les conditions de vie modernes n’épargnent pas les couples pourtant sincèrement attachés à la valeur du mariage image de l’Alliance qui nous devrait nous permettre d’anticiper dans une certaine mesure la vie avec Dieu (je sais c’est approximatif; si vous voulez en savoir plus allez chez Incarnare). Si l’on peut accueillir avec scepticisme l’annonce du gouvernement, on peut en revanche attendre un renouvellement et un renforcement de la pastorale familiale. Il y a déjà beaucoup de choses de faites mais il faut sans doute aller plus loin ici comme ailleurs sans espérer grand chose de l’État.

15 commentaires leave one →
  1. 27 janvier 2012 18 h 31 mi

    Très belle note ! C’est en effet dans la famille que nous apprenons à tisser des liens. La plupart des jeunes de ma génération, qui sont des enfants du divorce, ont du mal à s’engager dans tous les sens du terme.

    « Peut-être n’est-il pas possible de supprimer réellement le mariage sans le remplacer par des structures totalitaires. »

    Comme Sparte ?

    Pour la pastorale familiale, il va de soi que, tout en défendant la famille classique, il ne faudra pas laisser les autres sur la route.

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    • 28 janvier 2012 0 h 11 mi

      Tout arrive ! Même un commentaire pas trop destructeur de Bashô!!
      Pour le totalitarisme, on peut penser à Sparte ou modèle de Platon ou encore à ce que décrit F. de Singly dans le billet auquel je renvoie…

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  2. 27 janvier 2012 19 h 13 mi

    N’étant ni juriste ni chrétienne mais une fille de l’Alliance je vais peut-être commenter à côté. Dans le monde des Etats démocratiques ou seul le mariage religieux existe ( Israël par exemple) les laïcs se battent pour qu’il soit possible de se marier civilement; Nous avons ici ( en France) l’obligation de sceller légalement un engagement avant de passer devant le prêtre, le pasteur, l’imam ou le rabbin.
    La différence entre le judaïsme et le catholicisme quand au mariage réside en deux points majeurs
    Les juifs ont de tout temps eu le droit de divorcer, l’Eglise nous a d’ailleurs longtemps tenu grief de cette liberté que les femmes ont toujours pu exercer.
    Le mariage juif consiste en une signature de contrat discuté, négocié entre les familles autrefois entre les conjoints aujourd’hui, ce temps étant préalable aux bénédictions.
    La liberté de s’unir et de se désunir n’a jamais entravé la transmission des valeurs morales et familiales et encore moins l’attachement à notre pratique, notre identité.
    Pour le débat sur le mariage homosexuel je reviendrai plus tard mon point de vue favorable à ces unions risquant de ne pas trouver trop d’écho ici.

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    • 28 janvier 2012 0 h 16 mi

      Je ne nie pas la valeur du mariage civil; je constate qu’aujourd’hui il est tombé tellement bas que les propositions un peu médiocre du ministre n’auront sans doute aucune portée. Je le regrette évidemment…
      Merci pour la précision sur la conception juive du mariage.
      Par ailleurs, on peux dire ce qu’on veut ici dès lors que l’on n’attaque pas les personnes.

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  3. 27 janvier 2012 19 h 17 mi

    Plutôt que d’abolir le mariage civil, il faudrait, dans un esprit de neutralité religieuse de la puissance publique, réserver cette cérémonie aux adeptes du culte laïciste.

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  4. Zept permalink
    27 janvier 2012 19 h 20 mi

    Très belle note, et assez d’accord avec le diagnostic de la décrépitude du mariage civil, en tout cas de sa banalisation vitesse grand V, au rythme de la liquéfaction de la consistance de la République.
    Je ne partage pas cependant forcément l’idée de sa disparition.
    Il me semble que toute concurrente qu’elle est, l’institution du mariage civil – revoir l’amusant Mariés de l’An II de JP Rappeneau à ce propos – doit être porteuse d’un certain nombre de valeurs, par souci de cohésion sociale.
    Par réalisme déjà : ce qui est me semble vertueux dans l’espace social catholique peut être promu en dehors.
    Et voir le mariage civil se détruire n’est pas en soi un sujet de réjouissance. Je ne dis pas par là que vous en souriez, cher NM, loin de moi cette idée. Mais j’entends des catholiques qui se félicitent d’être eux les récipiendaires de principes sociaux, contrastant avec une société les entourant en proie au délabrement. C’est un vieux duel entre laïcards et catholiques que de dire « mon mariage à moi est mieux ». Je ne crois pas qu’il faille se féliciter d’un déclin du mariage civil. Les victoires de l’histoire à la Pyrrhus très peu pour moi.
    Par philosophie juridique aussi : dans un temps de crise de l’Etat providence, je suis inquiet de voir l’éboulement de ses fondations. Je vous sais un peu jusnaturaliste, et là mon côté terre à terre vous agacera éventuellement. Mais sans un Etat capable, notamment de proposer un modèle social pérenne, je doute non de l’existence mais de la réalité des libertés des catholiques à long terme.

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    • 28 janvier 2012 0 h 20 mi

      J’ai répondu déjà sur la disparition : ce n’est pas un souhait. Je ne suis même pas indifférent ni revenchard… J’ai même dit que je crains que cela ne soit pas bon pour la République de laisser partir en vrille une telle institution que rien ne peut remplacer totalement. Bref, je partage assez votre propos…

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  5. 27 janvier 2012 20 h 54 mi

    Les effets juridiques du mariage civil ont été copieusement réformés au cours des dernières décennies sans pour autant qu’il soit touché à sa célébration. Les deux questions sont distinctes.

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  6. 27 janvier 2012 22 h 43 mi

    La mariage Civil français impose un type mariage qui viole la liberté des consciences. Voir l’article « Le Code Civil s’oppose à la liberté du mariage »:
    http://gidmoz.wordpress.com/2011/12/27/le-code-civil-soppose-a-la-liberte-du-mariage/

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  7. Hélios permalink
    28 janvier 2012 9 h 07 mi

    Billet remarquable. Merci.

    Mais, je vais y revenir……Le texte auquel vous renvoyez « L’abolition du mariage en 2048 » est à lire de toute urgence.

    Il est étonnant que l’institution du mariage ne soit revendiquée de manière très forte que par les couples homosexuels.

    Merci encore Nicolas pour ce billet décapant, utile. Hélios

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  8. 28 janvier 2012 12 h 34 mi

    Billet très intéressant.

    C’est une question fascinante que celle de l’engagement de notre liberté : une liberté qui ne s’engage pas, qui reste toujours en puissance, est-elle digne d’intérêt ?

    En même temps, ne faut-il pas une préparation, pour être capable de s’engager librement ? Le mariage civil, sans cette pédagogie, s’apparente aujourd’hui à un contrat dont personne ne connaît les CGV.

    Je trouve la formulation « les époux s’obligent mutuellement à une communauté de vie » bancale. En réalité, chacun s’oblige (engage sa liberté), et continue de s’obliger, parce qu’il accorde de la valeur à l’engagement de l’autre, et à l’autre comme tel. J’irai plus vers « Les époux reconnaissent mutuellement leur dignité et celle de leur engagement, et s’obligent à.. ».

    Il y a une dimension contractuelle dans le mariage (importante pour l’ordre public, notamment le bien des enfants), mais elle n’est pas l’essentiel. L’essentiel, c’est commun la relation fait grandir les époux en humanité.

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    • 28 janvier 2012 12 h 52 mi

      Une préparation pour le mariage civil n’aura de valeur que si l’on valorise l’engagement ; c’est pas là qu’il faut commencer. Sans cela, elle restera formelle et juridique ou fera ressortir la vacuité de l’institution actuelle.
      Sur la référence à la communauté de vie, elle a une signification juridique et humaine assez vaste mais précise (du moins bien connue : communauté de toit, rapports intimes…). La référence à la famille communauté est intéressante et riche me semble-t-il. Ta proposition est intéressante mais n’aurait pas sa place dans un texte juridique.

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  9. Zept permalink
    28 janvier 2012 19 h 13 mi

    il me semble d’ailleurs que dans la doctrine sociale de l’Eglise a défendu l’idée d’une famille première cellule sociale incompressible, notamment du temps où Mussolini faisait tourner à plein l’imbrication entre Etat et individu en entrainant les petits italiens vers un bourrage de crâne collectif.
    Le Pape de l’époque avait brandi le principe de subsidiarité, pour imposer que la cellule familiale soit respectée et l’éducation infantile bien plus largement laissée dans sa détermination à la famille et non à l’Etat.
    Donner un cadre institutionnel, dans le sens d’une certaine stabilité, au mariage civil me semble aller dans le même sens.

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  10. 29 janvier 2012 17 h 18 mi

    Excellent billet mettant les choses en face de la réalité du mariage civil dont on n’oublie pas l’origine anti-cléricale.

    Quant à l’appel à un « un renouvellement et un renforcement de la pastorale familiale », il me semble que le « familial » est de trop, tant, dans une majorité des « préparations au mariage » sont tout juste des tampons sur des passeports invalides. Autrement dit, la préparation au mariage doit s’inscrire dans une catéchèse ado-adulte dès 12 ans, et dans une perspective de vocation au sens large (quel appel, quelle voie, quel moyens)…

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  11. 1 février 2012 9 h 33 mi

    Bravo pour l’excellent billet. Mon point de vue de curé : dans les mentalités, l’idée se répand qu’il y a plusieurs formes d’unions (union libre, pacs, mariage civil, mariage religieux). Cette manière de voir est évidemment encouragée par la disparition progressive d’incitations (fiscale ou légale) au mariage, qui suggère que l’État n’y accorde plus d’importance.

    Doit-on, du coup, militer pour la disparition du mariage civil ? Je pense que les catholiques n’ont pas à encourager ce qui fragilise la famille. Il faut plutôt proposer des mesures renforçant le mariage.

    Personnellement, je ne crois absolument pas à une préparation au mariage civil, du type de ce qui se fait dans le domaine religieux : on est là dans l’illusion d’une religion laïque, dont rêvent de plus en plus d’élus mais qui porte en elle, pour reprendre l’expression de Jean Baubérot, la tentation de l’athéisme d’État. on n’est alors pas loin du totalitarisme. Mieux vaudrait éduquer à l’importance de la famille, et alerter davantage sur les conséquences dramatiques de l’épidémie de divorces.

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